Protéger les droits d’auteur de son roman

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Cet article est avant tout à destination des écrivains de France (et de Navarre :p). Il peut servir aussi à d’autres, toutefois, n’étant pas juriste de profession, il n’a qu’un caractère purement descriptif de ma façon de faire et ne saurait aucunement m’engager davantage.

Il existe différents moyens de protéger la paternité de ses œuvres. Lorsqu’on a passé de nombreuses heures, journées, mois, voire années, il est légitime de vouloir protéger le fruit de son labeur et de pouvoir le moment venu, faire valoir ses droits. Je n’ai pas la prétention à travers cet article de vous donner un cours juridique sur la protection des droits d’auteur, ni de vous donner les meilleurs conseils en la matière. Ce n’est absolument pas mon cœur de métier et cela dépasse largement le champ de mes compétences.

Je vais simplement vous parler de la méthode que j’utilise pour prouver que je suis bien le créateur de mes romans et nouvelles. Tout d’abord, avant la phase finale d’écriture, je m’envoie régulièrement en pièce jointe et cela sur plusieurs boîtes mails m’appartenant, une copie de mon travail au fur et à mesure de son avancement. Si un jour, une personne venait à contester le fait que je suis bien l’auteur de mon travail, je suis en mesure de démontrer que le texte final, n’est pas tombé du ciel, qu’il a été créé sur plusieurs mois ou années, et que l’idée de base est bien sortie de mon cerveau, travail préparatoire à l’appui.

Ensuite, lorsque j’entre dans la phase d’écriture, du premier jet notamment, je m’envoie une fois encore l’ensemble des chapitres et fragments d’écritures, au gré de l’avancement du projet. Je poursuis cette façon de faire jusqu’à la finalisation de l’écriture, cela me permet de conserver un historique précis.

Une fois l’oeuvre achevée, il est désormais temps de passer à la phase la plus importante, la protection « officielle » de l’oeuvre. Certains s’envoient un manuscrit en lettre recommandé avec accusé de réception, qu’ils laissent « scellé », au cas où un litige surviendrait. C’est – d’après ce que j’ai pu comprendre- une méthode peu sûre et facilement contestable. Il y a aussi la possibilité de faire authentifier son oeuvre auprès d’un officier de justice, qui conservera la création sous scellé. Cette méthode serait plus fiable, malheureusement bien plus coûteuse. Elle se justifie pour un écrivain ayant des revenus fréquents et réguliers, qui a déjà un nom connu.  Enfin, il y a l’envoi d’une copie de son oeuvre, à un tiers de confiance. La SGDL, acronyme de : Société des Gens de Lettres, propose un service numérique de protection de l’oeuvre, renouvelable tous les ans ou tous les quatre ans, moyennant un abonnement.

J’ai choisi cette méthode, via le service Cleo, qui est un moyen de preuve pratique, notamment sur le territoire Français. J’espère évidemment ne pas avoir à être confronté à un litige de droit d’auteurs un jour, malheureusement, c’est une éventualité auquel nous devons faire face.

Sam Atticus.

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